Fiscalité : calcul de la plus value

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Nous allons traiter ici du calcul des plus-values de cessions occasionnelles pour les personnes physiques.
La déclaration se fait sur le document référencé Cerfa 2086.

Rappel de la formule de calcul telle qu’elle est indiquée dans l’article 150 VH Bis du code général des impôts :

III. – La plus ou moins-value brute réalisée lors de la cession de biens ou droits mentionnés au I est égale à la différence entre, d’une part, le prix de cession et, d’autre part, le produit du prix total d’acquisition de l’ensemble du portefeuille d’actifs numériques par le quotient du prix de cession sur la valeur globale de ce portefeuille.

Article 150 VH Bis (extrait)

Ce qui se traduit par :

Attention, les plus-values se calculent cession par cession. Nous vous indiquons ici le calcul d’une seule plus-value. Pour remplir l’annexe du formulaire de déclaration (feuille libre ), vous devrez répéter ce calcul autant de fois qu’il y a eu de cessions dans l’année.

Le prix de cession est le prix du bien ou du service concerné par la cession.

Le prix d’acquisition est le prix total d’acquisition de l’ensemble du portefeuille (toutes les G1 que vous possedez) le jour de la cession, juste avant la cession.

La valeur globale du portefeuille est la valeur du portefeuille le jour de la cession. Dans le cas d’un actif numérique comme le bitcoin, c’est le nombre de cryptos détenues (avant la cession) valorisées au cours du jour. Dans le cas de la G1, comme ce cours n’existe pas et comme la G1 n’est pas côtée, la valeur globale de notre portefeuille est la valeur cumulée (en €) des achats ventes, juste avant la cession.

Faites votre calcul ci-dessous

Portefeuille


Cession


Acquisition


Résultat : Base de la plus-value